NORMAPOSE REHAU SA société anonyme
Présentation de la marque NORMAPOSE
Déposée le 31 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) REHAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NORMAPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU domicilié(e) Place Cissey,57343 MORHANGE CEDEX - 57343 - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.
La marque NORMAPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAPOSE est expirée depuis le 31 mars 2014.
REHAU a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMUM DESIGN , RAUPRELEC , PROFILA , AWANTGARD PP , DECORA , DALACOUSTIC , DALSOL , PLATINIUM DESIGN , DALPLAN , AXIS
REHAU SA société anonyme - Place Cissey,57343 MORHANGE CEDEX - 57343 - France - SIREN 657080149
Cabinet METZ PATNI - B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Profilés en métal pour le soutien, le cheminement et la distribution de câbles ou de gaines électriques ou d'aspiration ou de distribution hydraulique. Conduits, gaines et chemins électriques en métal. Plinthes, profilés, boîtes, pièces d'angle et goulottes en métal pour la distribution, le support et la protection des fils et câbles électriques, informatiques, téléphoniques, vidéo, gaines et conduits d'aspiration et autres. Canalisations électriques. Profilés en matière plastique pour le soutien, le cheminement et la distribution de câbles électriques ou de gaines ou de conduits. Conduits, gaines et chemins de câbles électriques en matière plastique. Moulures, plinthes, goulottes, pièces d'angle et prises en matière plastique pour la distribution, le support et la protection des fils et câbles électriques, informatiques, téléphoniques, vidéo, gaines et conduits d'aspiration et de distribution hydraulique et autres. Caches, plastrons, plaques, capots, platines, enjoliveurs d'habillage, pièces de jonction pour composants de distribution intérieure d'énergie électrique, hydraulique, lumineuse et d'aspiration à savoir : interrupteurs, prises, poussoirs, boîtes de dérivation, blocs de répartition, actionneurs, touches de commande, va-et-vient. Adaptateurs, cadres, mécanismes, supports pour ces appareillages et accessoires. Boîtes d'encastrement. Variateurs de lumière. Coffrets de branchement. Blocs-sonnettes. Conjoncteurs téléphoniques. Coupe-circuits. Inverseurs électriques. Gaines et conduits non métalliques pour câbles et fils électriques. Pièces de jonction pour goulottes ou plinthes ou canalisations électriques et de jonction entre éléments s'y insérant. Canalisations électriques. Profilés en matière plastique pour le soutien, le cheminement et la distribution de câbles électriques ou de gaines ou de conduits. Conduits, gaines et chemins de câbles électriques en matière plastique. Moulures, plinthes, goulottes, pièces d'angle et prises électriques en matière plastique pour le support et la protection des fils et câbles électriques, informatiques, téléphoniques, vidéo, réseau d'aspiration, de distribution et autres. Canalisations d'aspiration centralisée pour maisons et bâtiments. Canalisations non métalliques pour la distribution électrique intérieure et l'aspiration. Chemins non métalliques de câbles et de fils. Chemins non métalliques pour gaines et canalisations d'aspiration. Planchers chauffants à circulation d'eau. Planchers chauffants rayonnants électriques. Pose, entretien et réparation de tout composant d'ouverture ou de fermeture et de tout équipement, supports et réseau de distribution dans le domaine du bâtiment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.